Découvrez 5 réseaux de trains miniatures parmi les plus beaux d’Europe : France, Allemagne, Belgique, Suisse et Angleterre. Grâce à des moyens techniques exceptionnels de prises de vues, le film «Le Monde Magique des Trains Miniatures» vous entrainera, pendant près d’une heure, au coeur même des modèles réduits.
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Conditions générales de ventes

 

1.    Conditions générales de ventes
 
Article 1 - Prix
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA à 19,60% incluses) hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir coûts).
1.2 – OPEN FILMS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commandes.
1.3 - Les produits demeurent la propriété d’OPEN FILMS jusqu'au complet paiement du prix.
Article 2 - Commande
Sur le site : www.mmtm.fr
Article 3 - Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Ventes.
Article 4 - Disponibilité
OPEN FILMS n'a pas vocation à vendre en quantités importantes les produits proposés. En conséquence, OPEN FILMS vous conseille de nous contacter pour une commande supérieure à 15 DVD, afin de connaître les délais de livraison.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par téléphone.
Article 5 - Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les délais de livraison pour la France sont en général entre 48h et 72h ouvrés. Ils ne peuvent excéder 10 jours ouvrés. Nous ne sommes pas responsables des retards dus aux organismes postaux.
En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur la date limite de livraison qui vous a été indiquée. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par mail une nouvelle date de livraison. En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler votre commande.
En cas de paiement par carte bancaire, le délai part le jour de votre commande.
En cas de paiement par chèque, la commande sera expédiée à réception du chèque par nos soins, le délai partant donc à réception de votre règlement.
Article 6 - Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue :
·         - soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, cartes bleues…via Paypal.
·         - soit par chèque bancaire par courrier.
 
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception de celui-ci.
Article 7 -  Droit de rétractation
 7.1 - Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès d’OPEN FILMS.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et emballés permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée.
Conformément à la règlementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les dvd descellés et utilisés par le client.
7.2 - Adresse de retour
OPEN FILMS – 73, Route de Montracol – 01310 MONTCET
Article 8 - Conformité des produits
Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. OPEN FILMS procédera à l'échange du ou des produits. Les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs officiels joints à votre dvd.
Article 9 – Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 7 et 8 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera sur proposition de OPEN FILMS par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Article 10 - Propriété Intellectuelle
Nos produits font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et OPEN FILMS ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du dvd est strictement interdite.
Article 11 - Droit applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 15 - Informations nominatives
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.